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ANNEES MANQUANTES BEUVRY-LA-FORET 1910 et postérieures
Posté : lun. 23 sept. 2019 18:04
par adelemer
(Afin de faciliter la recherche, veuillez bien noter le maximum d'informations : La commune concernée, la cote du microfilm ou du registre concerné, les années ...)
Re: ANNEES MANQUANTES BEUVRY-LA-FORET 1910 et postérieures
Posté : mar. 24 sept. 2019 17:14
par webmestre
Bonjour,
Je pense que tout est dans le titre ?!!
En téléchargement sur cette page (à droite) :
https://archivesdepartementales.lenord. ... etat_civil
Vous trouvez un "Pdf d'aide à la recherche pour l'ensemble des registres 3 E en ligne (mise à jour 2018)" et en celui-ci les informations suivantes concernant "BEUVRY-LA-FORET" :
BEUVRY-LA-FORET > 3 E 6056 / NMD [1910-1921] : Consultation en salle de lecture
BEUVRY-LA-FORET > 3 E 6057 / NMD [1922-1930] : Consultation en salle de lecture
Ces registres ne sont donc pas publiables sur le site internet et ce, en conformité avec la CNIL :
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.