Bonjour
Pour la ville de HEM je n'ai pas retrouvé les actes de la période des années 1914 à 1932. Est ce normal?
Cordialement
Alain3131
Archives manquantes HEM
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Re: Archives manquantes HEM
Bonjour,
Effectivement, ces registres ne sont donc pas publiables sur le site internet et ce, en conformité avec la CNIL :
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Effectivement, ces registres ne sont donc pas publiables sur le site internet et ce, en conformité avec la CNIL :
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
* Naissances de plus de 100 ans
* Mariages de plus de 75 ans
* Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
3 E 14915 1 NMD 1920-1922
3 E 14916 1 NMD 1923-1925
3 E 14917 1 NMD 1926-1929
3 E 14918 1 NMD 1930-1932
Cordialement.
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
Luc Mouveaux (Webmestre du site Internet des AdN : https://archivesdepartementales.lenord.fr)
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