arrêt de la cour d'assises de Douai
Posté : jeu. 14 mai 2020 13:05
Bonjour,
Je fais actuellement des recherches sur Emile Jean Baptiste Blot né le 20 février 1860. Un arrêt de la cour d'assises de Douai en date du 2 mars 1893 le déclare déchu de ses droits de "la puissance paternelle" et confie ses enfants à l'assistance publique. Il est ensuite porté disparu.
Comment accéder aux archives du tribunal de Douai pour connaitre les faits?
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur la voie à emprunter pour accéder au jugement ou à la minute. Je vous remercie d'avance.
Cordialement
henri BLOT
Je fais actuellement des recherches sur Emile Jean Baptiste Blot né le 20 février 1860. Un arrêt de la cour d'assises de Douai en date du 2 mars 1893 le déclare déchu de ses droits de "la puissance paternelle" et confie ses enfants à l'assistance publique. Il est ensuite porté disparu.
Comment accéder aux archives du tribunal de Douai pour connaitre les faits?
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur la voie à emprunter pour accéder au jugement ou à la minute. Je vous remercie d'avance.
Cordialement
henri BLOT