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arrêt de la cour d'assises de Douai

Posté : jeu. 14 mai 2020 13:05
par henri BLOT
Bonjour,
Je fais actuellement des recherches sur Emile Jean Baptiste Blot né le 20 février 1860. Un arrêt de la cour d'assises de Douai en date du 2 mars 1893 le déclare déchu de ses droits de "la puissance paternelle" et confie ses enfants à l'assistance publique. Il est ensuite porté disparu.
Comment accéder aux archives du tribunal de Douai pour connaitre les faits?
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur la voie à emprunter pour accéder au jugement ou à la minute. Je vous remercie d'avance.
Cordialement
henri BLOT

Re: arrêt de la cour d'assises de Douai

Posté : lun. 18 mai 2020 10:43
par webmestre
Bonjour,

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