Acte de naissance modifié par décision judiciare
Posté : lun. 3 août 2015 22:57
Le 15 juillet 1793, Acte de naissance à Douai de Henri-Désiré Dubois, fils de Marie-Henriette Dubois, non mariée.
En marge, mention du greffier du Tribunal de Première Instance de Valenciennes, qui déclare qu'il s'agit en fait de Henri-Désiré Martel, fils de Pierre Martel et de Geneviève-Félicité Bernard, époux naturels? Le jugement de ce Tribunal date du 2 messidor an 12, enregistré le 5 thermidor suivant.
Je souhaiterais pouvoir avoir accès aux archives de ce Tribunal, concernant ce jugement, afin d'identifier formellement les parents cités: et d'avoir accès entre autres à leurs actes d'état civile: Baptêmes, mariage, décès.
Merci des réponses et commentaires de vos correspondants
poujol de molliens
En marge, mention du greffier du Tribunal de Première Instance de Valenciennes, qui déclare qu'il s'agit en fait de Henri-Désiré Martel, fils de Pierre Martel et de Geneviève-Félicité Bernard, époux naturels? Le jugement de ce Tribunal date du 2 messidor an 12, enregistré le 5 thermidor suivant.
Je souhaiterais pouvoir avoir accès aux archives de ce Tribunal, concernant ce jugement, afin d'identifier formellement les parents cités: et d'avoir accès entre autres à leurs actes d'état civile: Baptêmes, mariage, décès.
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poujol de molliens