Bonjour,
Je recherche l'acte de naissance de Emile Edouard MALAQUIN, né le 13 juillet 1906 à Ferrière-la-Grande. Or, le registre n'est consultable qu'en salle de lecture. Auriez-vous la possibilité de me le faire parvenir par courriel ou par courrier postal ?
Je vous remercie par avance de votre aide précieuse.
Avec mes sentiments les meilleurs.
Alain Bohu
Ferrière-la-Grande Acte de naissance 1906
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Ferrière-la-Grande Acte de naissance 1906
par Alain Bohu » Ven 24 Fév 2017 18:20
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Re: Ferrière-la-Grande Acte de naissance 1906
par webmestre » Jeu 8 Juin 2017 16:50
Bonjour,
Effectivement, en référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.
Effectivement, en référence aux directives de la CNIL (cf. info sur le site et ci-dessous)
Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :
*Naissances de plus de 100 ans
*Mariages de plus de 75 ans
*Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.
Je vous fais parvenir l'acte par message privé.
- webmestre
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